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COMPTE - RENDU du Conseil Municipal

Du mercredi 04 Janvier 2017


Ce jourd’hui vendredi 30 décembre 2016, Nous, Jean-Claude CAUQUIL, Maire de  SERVIES, avons convoqué Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, à l’effet de se réunir à la Mairie, le mercredi 04 janvier à 20h30.

                                                                       Le Maire,

Séance du mercredi  04 janvier 2017

Présents : Mmes AUSSAGUES Hélène, BORISSOFF Jacqueline, GASTOU Françoise, OLIVIER  Aurélie, PRADELLES Isabelle, Mrs BARBERA Denis, BRUNIERA André, CAUQUIL Jean-Claude, DIEUZE Jacquy, DIZIER Alain, GAYRAUD Christian, MIQUEL Philippe, MONNERET Franck, PELISSOU Nicolas

Absent excusé :   Mr SIMIONI Pascal procuration à Mme AUSSAGUES Hélène

Secrétaire de Séance : Mme AUSSAGUES Hélène


Ordre du jour :

Approbation compte rendu du 14 Décembre 2016

VOTE

Demandes subvention

INFORMATIONS

  • Chauffage cantine

  • Choix des tables

  • Vœux à la population

  • Aménagement local pour infirmières

  • Diagnostic des ouvrages d’art

  • Subventions associations pour 2017

  • Emprunt tracteur

  • Subventions ralentisseurs

  • PLUI


    La séance du Conseil Municipal est ouverte à 20h30.


    ORDRE DU JOUR

    Approbation compte rendu du 14 Décembre 2016

    Après lecture et intégration des modifications et remarques, les élus approuvent le compte-rendu.


    VOTE

Demande de subventions

La commune dispose d’un bâtiment, situé à côté de la Mairie, composé de 3 pièces et d’une salle de réunion, une de ces salles sera réservée et louée aux infirmières du secteur. Ce bâtiment nécessite, des travaux d’aménagement et d’isolation. Mr le Maire indique que pour l’ensemble des travaux, des devis seront demandés afin d’obtenir des subventions. Après discussion, le Conseil Municipal émet, à la majorité, un avis favorable à la réalisation de ces travaux et autorise Monsieur le Maire à déposer les dossiers de demande de subvention.


INFORMATIONS

Chauffage cantine

Lors du Conseil Municipal du 14 décembre 2016, Mr le Maire avait informé l’assemblée que le chauffage de la cantine ne fonctionnait plus et qu’il fallait donc, le remplacer au plus vite. L’entreprise CORNUS, disant qu’il était impossible de le réparer, avait établi un devis d’une valeur de 6 971.50€ Hors taxes soit 8 365.80€ TTC. Le conseil, avait délibéré et accepté ce devis et avait autorisé Mr le Maire à solliciter une demande de subvention. Sur avis de professionnels, une autre entreprise a été sollicitée pour le choix d’une autre option, à moindre coût.

 Choix des tables

Deux sortes de tables pouvant convenir au besoin de la commune ont été présentées au conseil. Le choix s’est porté sur la table paraissant la plus solide. La commande portera sur le besoin évalué à trente tables. Les tables actuelles pourront être utilisées pour l’extérieur, pour les associations ou pour la mairie.

Vœux à la population

Le dimanche 15 janvier 2017, le Conseil Municipal présentera ses vœux à la population, à la salle Fournials. Pour commander et effectuer les achats, les élus décident de se baser sur 200 personnes plus 50  personnes de la maison de retraite. Les élus, après concertation décident de servir :

  • Fouaces

  • Clémentines

  • Jus de fruits

  • Vin blanc

  • Café

  • bonbons

Un rendez-vous de tous les élus est fixé à 10 heures, dimanche matin, à la salle pour la préparation.

 Diagnostic des ouvrages d’art

Le 12 décembre 2016, Mr GAYRAUD Christian a assisté à une réunion à la CCLPA concernant le diagnostic des ouvrages d’art. Les ponts, à plus de 2 mètres de large, ont été contrôlés et notés :

  • Pont de la pigeonnière (9/10) charge de la CCLPA

  • Métairie Neuve (8/10) charge de la CCLPA

  • Ruisseau de la Perche, à Varagnes (8/10) charge de la CCLPA

  • Ruisseau du Grapaud (7/10) charge de la commune

  • Ruisseau du Falgayras  (8/10) charge de la commune

  • Ruisseau de la Perche (4/10) charge de la commune


    Des élus demanderont la suite à tenir sur le dernier pont, jugé dangereux, à Mr GATIMEL, de la CCLPA le mercredi 11 janvier.  Mr GAYRAUD précise que lorsque les ponts étant à la charge de la CCLPA auront besoin de travaux, la commune devra reversée 20% du prix de ces travaux à la Communauté.

     

Subventions aux associations

Mr le Maire demande que le Comité consultatif se réunisse pour l’attribution des subventions.


Emprunt tracteur

Tous les documents demandés par le Crédit Agricole ont été envoyés pour pouvoir bénéficier du crédit pour l’achat du tracteur.


Subventions ralentisseurs

Le courrier de demande de subventions, le devis et la délibération ont été postés et transmis au Conseil Général.


PLUI

Mr le Maire propose qu’un groupe de travail soit mis en place afin de définir les futurs zonages tout en prenant compte des désidératas des habitants.


Avant de clôturer le conseil, Mr le Maire rappelle le rendez-vous pris avec Mr BARGELÉ, de la Société G2C, le mercredi 11 janvier en vue de la reprise du dossier de l’assainissement collectif.

Date du prochain conseil :

Le  mercredi 01 février 2017 à 20h30.


La séance est levée à 22h00



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